Hébergement de ce site
L'hébergement du site est assuré par la société :
OVH
2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 08 90 39 09 61
Mentions légales
Arth'Paysage
Informations mises à la disposition du public en conformité à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN):
| Dénomination sociale | |
| N° SIRET | 513 887 034 |
| Forme juridique | Profession libérale |
| Adresse du siège social | 16 rue du Docteur Perret - 26100 Romans-sur-Isère |
| Téléphone | 06 13 18 57 03 |
| Responsable de publication |
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs de ce site. Les données personnelles minimales demandées dans le cadre de la définition du projet (devis et/ou formulaire de contact) sont limitées au nom, prénom et une adresse e-mail. Ces dernières sont recueillies par O2I Concept qu'à la suite de leur communication volontaire par les personnes concernées.
Ces informations sont strictement dédiées à la communication autour du projet et ne sont en aucun cas diffusées à des fins commerciales ou statistiques.
Vous disposez, conformément aux articles 38 à 40 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (LIL), d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail.
En cas de conservation de coordonnées (adresse e-mail) une newletter semestrielle voir seulement annuelle sera envoyée, informant des nouveautés proposées.
Contenus multimédias
Arth'Paysage utilise au maximum des contenus multimédias libres de droits ou dont elle en est pleinement propriétaire.
Les icônes utilisés dans ce site, obtenus via le site IconesPro, sont tous régis par une licence libre pour une utilisation commerciale ou sous la licence GNU GPL.
Les polices de caractères utilisées par défaut dans la mise en page des interfaces sont également libres de droits pour une utilisation commerciale. Ces dernières sont obtenues via le site Font Squirrel.